Les AVS et EVS

mardi 11 mai 2010
par EC TICE

Textes officiels ASH : Les AVS et EVS

- Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 : Élèves handicapés : Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

- Décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 : Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

- Décret n° 2012-903 du 23 juillet 2012 relatif à l’aide individuelle et à l’aide mutualisée apportées aux élèves handicapés

- Circulaire 2009-135 du 5 octobre 2009 : Continuité de l’accompagnement scolaire des élèves handicapés

- Décret 2009-993 du 20 août 2009 : Auxiliaires de vie scolaire - Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’Éducation

- Circulaire 2008-108 du 21 août 2008 : Recrutement des assistants d’éducation

- Circulaire 2008-100 du 24 juillet 2008 : Formation des auxiliaires de vie scolaire

- Décret 2008-316 du 4 avril 2008 : Conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation

- Circulaire 2006-065 du 5 avril 2006 : Assistants pédagogiques

- Arrêté du 26 décembre 2005 : Arrêté fixant les conditions de validation pour la retraite des services accomplis par les assistants d’éducation

- Circulaire 2005-147 du 23 septembre 2005 : Assistants pédagogiques

- Décret 2005-1194 du 22 septembre 2005 : Décret modifiant le décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 fixant les conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation

- Arrêté du 24 janvier 2005 : Arrêté relatif à la validation pour la retraite des services rendus en qualité d’agent non titulaire de l’Etat à temps incomplet (AVS, EVS)

- Circulaire 2004-117 du 15 juillet 2004 : Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004

- Note Desco 2004-0200 du 17 juin 2004 (Non publiée au B.O) : Formation des assistants d’éducation exerçant les fonctions d’auxiliaires de vie scolaire (AVS) + Cahier des charges

- Circulaire 2003-097 du 12 juin 2003 : Gestion financière du dispositif des assistants d’éducation

- Additif du 11 juin 2003 : Bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour les assistants d’éducation - Année 2003-2004

- Circulaire 2003-093 du 11 juin 2003 : Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : Accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire

- Circulaire 2003-092 du 11 juin 2003 : Circulaire relative aux assistants d’éducation

- Décret 2003-484 du 6 juin 2003 : Conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation

- Arrêté du 6 juin 2003 : Arrêté qui fixe la rémunération des assistants d’éducation

- Loi 2003-400 du 30 avril 2003 : Loi relative aux assistants d’éducation