SEGPA et EREA avec CDOEA

vendredi 22 janvier 2016
par EC TICE

Textes officiels ASH : SEGPA et EREA avec CDOEA

- Note de service n° 2015-204 du 7-12-2015 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD / Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2016

- Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 : Sections d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

- Arrêté du 21-10-2015 - Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté

- Note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015

- Note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014

- Rectificatif note de service : 15-1-2013 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013

- Note de service n° 2012-185 du 4-12-2012 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013

- Note de service n° 2011-235 du 15 décembre 2011 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD : Mobilité et recrutement par liste d’aptitude à la rentrée 2012

- - Note de service n° 2010-249 du 13 décembre 2010 : Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2011-2012 : Modalités du mouvement et d’inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement régional d’enseignement adapté (EREA) et de directeur d’école régionale du premier degré (ERPD)

- Note de service 2009-187 du 10 décembre 2009 : Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2010-2011

- Circulaire 2009-060 du 24 avril 2009 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

- Note de service 2009-013 du 23 janvier 2009 : Directeurs d’établissement régional d’enseignement adapté et d’école régionale du premier degré - année 2009-2010

- Note de service 2008-004 du 9 janvier 2008 : Mutations et liste d’aptitude : Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2008-2009

- Note de service 2007-016 du 15 janvier 2007 : Mutations et listes d’aptitude -Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2007-2008

- Circulaire 2006-139 du 29 août 2006 : Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)

- Arrêté du 14 juin 2006 : Commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré

- Arrêté du 7 décembre 2005 : Composition et fonctionnement de la commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré

- Décret 2005-1014 du 24 août 2005 : Décret relatif aux dispositifs d’aide et de soutien pour la réussite des élèves à l’école

- Décret 2003-812 du 26 août 2003 : Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans

- Circulaire 2002-079 du 17 avril 2002 : Obligations hebdomadaires de service de certains personnels enseignants de l’éducation adaptée

- Circulaire 2001-105 du 8 juin 2001 : Préparation de la rentrée 2001 dans les collèges

- Circulaire 98-129 du 19 juin 1998 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré - A noter : Lien indirect, descendre à la page suivante

- Note de service 98-128 du 19 juin 1998 : Mise en oeuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

- Arrêté du 19 février 1988 : Arrêté modifié créant le diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée

- Circulaire 95-127 du 17 mai 1995 : Établissements régionaux d’enseignement adapté

- Décret 75-1166 du 15 décembre 1975 : Décret sur la composition et fonctionnement des commissions de l’Éducation spéciale. CDES


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