Textes officiels TSA

mardi 22 février 2011
par EC TICE, CPD TSADS

CANDIDATS HANDICAPÉS Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

CIRCULAIRE N°2006-215 DU 26-12-2006

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CIRCULAIRE N°2006-138 DU 25-8-2006

PROGRAMMES PERSONNALISÉS DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE Mise en œuvre des PPRE à l’école et au collège

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ÉLÈVES HANDICAPÉS Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation : PPS

CIRCULAIRE N°2006-126 DU 17-8-2006

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DÉCRET N°2005-1617 DU 21-12-2005 JO DU 23-12-2005

CANDIDATS HANDICAPÉS Aménagements des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

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Encart B.O. n°34 du 18 septembre 2003

Enfants et adolescents atteints de troubles de santé

ACCUEIL EN COLLECTIVITÉ DES ENFANTS ET DES ADOLESCENTS ATTEINTS DE TROUBLES DE LA SANTÉ ÉVOLUANT SUR UNE LONGUE PÉRIODE

Cìrculaire n° 2003-135 du 8-9-2003

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Encart B.O. n°6 du 7-2-2002

MISE EN ŒUVRE D’UN PLAN D’ACTION POUR LES ENFANTS ATTEINTS D’UN TROUBLE SPÉCIFIQUE DU LANGAGE ORAL OU ÉCRIT

Circulaire n° 2002-024 du 31-1-2002

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