Textes ASH : Année 2012

jeudi 10 janvier 2013
par EC TICE

- Note de service n° 2012-185 du 4-12-2012 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013

- Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 : Organisation des Casnav

- Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 : Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs

- Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 : Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés

- Circulaire n° 2012-115 du 1 Août 2012 : Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves en situation de handicap - année scolaire 2012-2013

- Arrêté du 23 juillet 2012 : Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Ouverture de la session 2013 de l’examen

- Décret n° 2012-903 du 23 juillet 2012 relatif à l’aide individuelle et à l’aide mutualisée apportées aux élèves handicapés

- Décret n° 2012-871 du 11 juillet 2012 relatif à la rémunération des intervenants chargés à titre accessoire de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d’enseignement relevant du ministère en charge de l’éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l’éducation nationale en milieu pénitentiaire

- Circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 : Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012