Textes ASH : Année 2013

vendredi 24 janvier 2014
par EC TICE

- Note de service n° 2013-203 du 20-12-2013 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2014

- Circulaire n° 2013-122 du 27-8-2013 : Formation continue des enseignants - Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2013-2014

- LOI n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République

- Arrêté du 26-7-2013 : Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée (D.D.E.E.A.S.) - Ouverture de la session 2014 de l’examen

- Circulaire n° 2013-060 du 10-4-2013 : Circulaire d’orientation et de préparation de la rentrée 2013

- Circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 : Personnels enseignants du premier degré - Obligations de service

- Rectificatif note de service : 15-1-2013 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2013