Textes ASH : Année 2014

vendredi 2 janvier 2015
par EC TICE

- Décret n° 2014-1485 du 11 décembre 2014 : portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap

- Circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014 : RASED : Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent

- Arrêté du 11-8-2014 : Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Ouverture de la session 2015 de l’examen

- Circulaire n° 2014-099 du 25-7-2014 : Formation continue des enseignants : Modules de formation d’initiative nationale dans le domaine de l’adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - Année scolaire 2014-2015

- Circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 : Élèves handicapés : Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

- Décret n° 2014-724 du 27 juin 2014 : Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap

- Circulaire n° 2014-068 du 20-5-2014 : Préparation de la rentrée scolaire 2014

- Circulaire n° 2014-037 du 28-3-2014 : Dispositifs relais - Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats

- Instruction ministérielle n° DGCS/SD3B/DGOS/SDR4/DGESCO/CNSA/2014/52 du 13-2-2014 : Mise en œuvre des plans régionaux d’action, des créations de places et des unités d’enseignement prévus par le 3e plan autisme (2013-2017)