Textes ASH : Année 2015

vendredi 22 janvier 2016
par EC TICE

- Note de service n° 2015-204 du 7-12-2015 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD / Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2016

- Circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015 : Sections d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

- Arrêté du 21-10-2015 - Classes des sections d’enseignement général et professionnel adapté

- Décret n° 2015-1051 du 25 août 2015 portant diverses dispositions relatives à l’aménagement des épreuves des examens et concours de l’enseignement scolaire pour les élèves en situation de handicap et modifiant le code de l’éducation

- Circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015 : Scolarisation des élèves en situation de handicap : Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés

- Arrêté du 15-7-2015 : Diplôme de directeur d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée : Ouverture de la session 2016 de l’examen

- Circulaire n° 2015-085 du 3-6-2015 : Circulaire de rentrée 2015

- Décret n° 2015-544 du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 : Organisation des enseignements au collège

- Arrêté du 19-5-2015 - J.O. du 20-5-2015 : Organisation des enseignements dans les classes de collège

- Circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015 : Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré

- Note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 : Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD - Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015

- Arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 : Projet personnalisé de scolarisation : Modèle de document (Annexes 1 et 2)

- Arrêté du 6 février 2015 : relatif au document de recueil d’informations mentionné à l’article D. 351-10 du code de l’éducation, intitulé « guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation » (GEVA-Sco)

- Arrêté du 6 février 2015 : relatif au document formalisant le projet personnalisé de scolarisation mentionné à l’article D. 351-5 du code de l’éducation : PPS

- Circulaire n° 2015-016 du 22-1-2015 : Le plan d’accompagnement personnalisé (PAP)