Textes ASH : Année 2009

lundi 22 mars 2010
par EC TICE

- Note de service 2009-187 du 10 décembre 2009 : Directeurs d’EREA et d’ERPD - année 2010-2011

- Circulaire 2009-135 du 5 octobre 2009 : Continuité de l’accompagnement scolaire des élèves handicapés

- Décret 2009-993 du 20 août 2009 : Auxiliaires de vie scolaire - Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’Éducation

- Circulaire 2009-088 du 17 juillet 2009 : Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l’école primaire

- Circulaire 2009-087 du 17 juillet 2009 : Scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l’organisation des classes pour l’inclusion scolaire (CLIS)

- Arrêté du 3 juin 2009 : Programme de l’enseignement de la langue des signes française au lycée d’enseignement général et technologique et au lycée professionnel

- Arrêté du 3 juin 2009 : Programme de l’enseignement de la langue des signes française au collège

- Circulaire 2009-068 du 20 mai 2009 : Préparation de la rentrée 2009

- Circulaire 2009-060 du 24 avril 2009 : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré

- Arrêté du 3 avril 2009 : Épreuves du baccalauréat général et modalités du passage des épreuves du second groupe pour les candidats en situation de handicap autorisés à étaler le passage des épreuves de l’examen

- Arrêté du 2 avril 2009 : Création et organisation d’unités d’enseignement dans les établissements et services médico-sociaux ou de santé

- Décret 2009-378 du 2 avril 2009 : Scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les établissements et services médico-sociaux mentionnés aux 2° et 3° de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles

- Note de service 2009-013 du 23 janvier 2009 : Directeurs d’établissement régional d’enseignement adapté et d’école régionale du premier degré - année 2009-2010