Textes ASH : Année 2004

lundi 29 mars 2010
par EC TICE

- Circulaire NDGAS/5 B n° 2004-592 du 10 décembre 2004 : Circulaire relative à l’arrêté du 5 novembre 2004 fixant les premiers indicateurs et leurs modes de calcul pris en application du 5° du I de l’article R. 314-17 et des articles R. 314-28 à R. 314-33 du code de l’action sociale et des familles applicables aux centres d’hébergement et de réinsertion sociale relevant de l’article 8° du I de l’article L. 312-1

- Arrêté du 26 octobre 2004 : Arrêté fixant les premiers indicateurs et leurs modes de calcul pris en application du 5° du I de l’article 16 et des articles 27 à 32 du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

- Circulaire DHOS/O 2 n° 2004-507 du 25 octobre 2004 : Circulaire relative à l’élaboration du volet psychiatrie et santé mentale du schéma régional d’organisation sanitaire de troisième génération

- Note de service 2004-162 du 21 octobre 2004 : Organisation de l’examen pour l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du CAPSAIS - session 2005

- Circulaire 2004-174 du 18 octobre 2004 : Modules de formation d’initiative nationale

- Arrêté du 5 octobre 2004 : Arrêté portant ouverture de la session 2005 conduisant à l’obtention des unités de spécialisation 1 et 2 du certificat d’aptitude aux actions pédagogiques spécialisées d’adaptation et d’intégration scolaires

- Circulaire 2004-134 du 6 août 2004 : Circulaire relative aux modalités d’accès au titre de psychologue des ressortissants d’un État membre de la Communauté européenne ou d’un État partie à l’Espace européen

- Circulaire 2004-117 du 15 juillet 2004 : Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004

- Note de service 2004-105 du 25 juin 2004 : Dispositifs nationaux spécifiques pour la formation continue des personnels dans le domaine de l’adaptation et de l’intégration scolaires - année scolaire 2004-2005

- Circulaire 2004-103 du 24 juin 2004 : Contenus de la formation préparatoire au 2CA-SH

- Note Desco 2004-0200 du 17 juin 2004 (Non publiée au B.O) : Formation des assistants d’éducation exerçant les fonctions d’auxiliaires de vie scolaire (AVS) + Cahier des charges

- Note de service DGAS/5 B n° 2004-184 du 22 avril 2004 : Note de service relative aux indicateurs du tableau de bord de l’article 27 et suivants en application du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003, et à la mise en place d’une expérimentation

- Circulaire 2004-030 du 16 février 2004 : Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - année 2004-2005

- Circulaire 2004-026 du 10 février 2004 : Mise en oeuvre de la formation professionnelle spécialisée destinée aux enseignants du premier et du second degrés préparant le certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) ou le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH)

- Circulaire 2004-015 du 27 janvier 2004 : Préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées

- Décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004 : Décret créant le certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

- Arrêté du 5 janvier 2004 : Options du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

- Arrêté du 5 janvier 2004 : Organisation de l’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

- Arrêté du 5 janvier 2004 : Organisation de l’examen pour l’obtention du certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap

- Arrêté du 5 janvier 2004 : Organisation de la formation professionnelle spécialisée à l’intention d’enseignants chargés des aides spécialisées, des enseignements adaptés et de la scolarisation des élèves en situation de handicap


Documents joints

Note Desco n° 2004-0200 du 17 juin 2004
Note Desco n° 2004-0200 du 17 juin 2004