Textes ASH : Année 2003

vendredi 2 avril 2010
par EC TICE

- Avenant du 17 décembre 2003 : Avenant à la convention-cadre du 2 octobre 2002 relative aux ateliers relais

- Circulaire 2003-135 du 8 septembre 2003 : Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

- Décret 2003-812 du 26 août 2003 : Modalités d’accueil en milieu professionnel d’élèves mineurs de moins de seize ans

- Circulaire 2003-100 du 25 juin 2003 : Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap

- Circulaire 2003-097 du 12 juin 2003 : Gestion financière du dispositif des assistants d’éducation

- Additif du 11 juin 2003 : Bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux pour les assistants d’éducation - Année 2003-2004

- Circulaire 2003-093 du 11 juin 2003 : Scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : Accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire

- Circulaire 2003-092 du 11 juin 2003 : Circulaire relative aux assistants d’éducation

- Décret 2003-484 du 6 juin 2003 : Conditions de recrutement et d’emploi des assistants d’éducation

- Arrêté du 6 juin 2003 : Arrêté qui fixe la rémunération des assistants d’éducation

- Circulaire 2003-085 du 16 mai 2003 : Pilotage et accompagnement des dispositifs relais : classes relais et ateliers relais

- Loi 2003-400 du 30 avril 2003 : Loi relative aux assistants d’éducation

- Arrêté du 26 mars 2003 : Arrêté du 26 mars 2003 relatif aux modalités d’organisation des transferts temporaires d’établissement pour enfants ou adolescents handicapés pris en charge en application du décret n° 89-798 du 27 octobre 1989 remplaçant les annexes XXIV, XXIV bis et XXIV ter du décret n° 56-284 du 9 mars 1956 modifié fixant les conditions techniques d’agrément des établissements privés de cure et de prévention pour les soins aux assurés sociaux

- Circulaire DGAS/3 C/MEN/DES/MS/DS n° 2003/149 du 26 mars 2003 : Circulaire relative à l’organisation des transferts temporaires d’établissements pour enfants et adolescents handicapés

- Circulaire 2003-23 du 13 février 2003 : Recrutement des personnels du 1er degré aux stages de préparation au CAPSAIS - année 2003-2004