Textes ASH : Année 2002

mercredi 7 avril 2010
par EC TICE

- Note de service 2002-257 du 20 novembre 2002 : Emploi de psychologue scolaire

- Circulaire 2002-113 du 30 avril 2002 : Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré

- Circulaire 2002-112 du 30 avril 2002 : Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002

- Circulaire 2002-111 du 30 avril 2002 : Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d’une scolarité réussie pour tous les élèves

- Circulaire 2002-099 du 25 avril 2002 : Mise en place d’un dispositif de partenariat visant à améliorer le suivi et le recours aux soins des enfants repérés comme porteurs de problèmes de santé au cours de la visite médicale obligatoire effectuée au cours de la 6ème année de l’enfant

- Arrêté du 24 avril 2002 : Arrêté relatif aux conditions d’attribution des six catégories de complément d’allocation d’éducation spéciale

- Circulaire 2002-079 du 17 avril 2002 : Obligations hebdomadaires de service de certains personnels enseignants de l’éducation adaptée

- Arrêté du 29 mars 2002 : Arrêté fixant le montant des dépenses ouvrant droit aux différentes catégories de compléments de l’allocation d’éducation spéciale

- Décret n° 2002-422 du 29 mars 2002 : Décret relatif à la création de six catégories de complément d’allocation d’éducation spéciale

- Décret n° 2002-421 du 29 mars 2002 : Décret relatif à la création de six catégories de complément d’allocation d’éducation spéciale

- Circulaire 2002-091 du 29 mars 2002 : Orientations de l’enseignement en milieu pénitentiaire

- Circulaire 2002-024 du 31 janvier 2002 : Mise en oeuvre d’un plan d’action pour les enfants atteints d’un trouble spécifique du langage oral ou écrit

- LOI n° 2002-2 du 2 janvier 2002 : Loi rénovant l’action sociale et médico-sociale