Textes ASH : Année 2000

lundi 26 avril 2010
par EC TICE

- Circulaire 2000-169 du 5 octobre 2000 : Organisation de l’enseignement en milieu pénitentiaire

- Circulaire 2000-141 du 4 septembre 2000 : Soutien aux équipes des dispositifs relais (classes et internats) par les CMPP et les CMP

- Arrêté du 2 août 2000 : Arrêté relatif à la définition du handicap rare

- Code de l’éducation : Bulletin Officiel Spécial n° 7 du 13 juillet 2000 : publication du Code de l’éducation afin de faciliter aux usagers l’accès à la la législation concernant le système éducatif français

- Circulaire 2000-013 du 20 janvier 2000 : Organisation de la scolarité des jeunes sourds et déficients auditifs sévères dans le second degré - A noter : Lien indirect, descendre à la page suivante