Nous avons voulu mettre à la disposition des enseignants un outil facile et rapide à utiliser. Les textes fondamentaux sur la responsabilité de l'enseignant et sur le fonctionnement de l'école sont référencés et présentés dans leur intégralité ou parfois partiellement. Ils ne couvrent pas tous les champs possibles . De nouveaux textes risquent de voir le jour. Nous adapterons l'outil en fonction de ces évolutions et des demandes que vous pourrez nous formuler. Pour des informations plus ciblées, nous vous recommandons la consultation du Recueil des Lois et Règlements désormais accessible sur cédérom disponible au Centre de Documentation Pédagogique ou auprès d'associations ou de syndicats.

   Serge RICOU      Francis THOMAS

Responsabilité Civile

Responsabilité Pénale  /  Délit non intentionnel

Le Règlement départemental  et intérieur

Quand s'exerce la responsabilité?

Retard et absence des élèves: le registre d'appel

Relations aux parents/ transmission des résultats

Le personnel de service A.T.S.E.M.

Intervenants non enseignants  ( B. O. n° 29 du 16 juillet 1992.)

AIDE EDUCATEUR

Surveillance des élèves   (Circulaire n° 97-178 du 18/09/1997)

Sécurité des locaux et des matériels  ( idem )

Les sorties scolaires

Accidents : communication des rapports

Maltraitance: démarches à entreprendre


Le projet d'école (B.O. n° 9 du 01/03/90  et S n° 9 du 3/11/91.)


Utilisation des locaux scolaires ( Circulaire du 15 /10/93 )

Décret n° 90-788 
du 6 septembre 1990 modifié par le décret n ° 91-383
du 22 avril 1991

Définition de la "Coopération scolaire"
Rappel de règles
Cadres juridiques: Coopérative scolaire ou association
Règlement type
Bienfaits de la Coopération à l'école
Dispositions à respecter
Texte: Régie d'avance pour les crédits communaux

Source SAU n°88
de juin 1997