Elections des représentants des parents d’élèves

mercredi 17 septembre 2014
par  michel roulet
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Un document sous forme de foire aux questions est édité chaque année sur Eduscol. De nombreuses questions concernent le rôle des parents d’élève et leur participation à la vie des écoles. Sont reprises les réponses aux questions concernant les élections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’école.
Thèmes abordés :

Quel est le rôle des représentants ?
Quand voter ?
Information donnée lors de la réunion de rentrée
Qui est électeur ?
Les listes électorales
Qui est éligible ?
Qui peut déposer une liste ?
Quelle est la composition des listes ?
Contrôle des listes et organisation de l’élection
Regroupement pédagogique intercommunal (RPI)
CLIN et CLIS : calcul du nombre de classes
Quel est le mode de scrutin ?
Bulletins de vote
Le vote par correspondance
Bureau de vote
Déroulement du scrutin
Méthode d’attribution des sièges
Procès-verbal de dépouillement
Résultats des élections
Publication des résultats
Contestations après le vote
Saisine du médiateur académique
Jurisprudence
Textes de référence
Vous trouverez ce document en pièce jointe.


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FAQ élections rep parents élèves
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