Notule bibliographique
SCHMITT Carl, Le nomos de la terre, P.U.F., 2001.
Présentation
Préface
III – CINQ COROLLAIRES
INTRODUCTIFS
1. Le
droit comme unité d’ordre et de localisation
2. Le
droit des gens préglobal
3. Indications
sur le droit des gens du Moyen Age chrétien
a) La Respublica Christiana comme ordre spatial
b) L’Empire chrétien comme puissance qui retient (kat-echon)
c) Empire, césarisme, tyrannie
4. Sur
le sens du mot nomos
a) Nomos et loi
b) Le nomos comme souverain
c) Nomos chez Homère
d) Le nomos comme fait fondamental de division spatiale
5. La prise de terres comme événement constituant du droit des gens
III – LA PRISE TERRITORIALE
D’UN NOUVEAU MONDE
1. Les
premières lignes globales : de la raya, par l’amity line, à
la ligne de l’hémisphère occidental
2. La
justification de la prise territoriale d’un Nouveau Monde (Francisco de
Vitoria)
3. Titres
juridiques de la prise territoriale d’un Nouveau Monde (découverte
et occupation)
a) L’État, nouvel ordre territorial
b) Occupation et découverte comme titres juridiques de la prise
de terres
c) La science juridique face à la prise territoriale d’un Nouveau
Monde, en particulier Grotius et Pufendorf
III – LE JUS PUBLICUM
EUROPAEUM
1. L’État
comme donnée de base d’un nouvel ordre spatial interétatique
et européo-centrique de la terre
a) La guerre civile surmontée par la guerre sous forme étatique
b) La guerre comme relation entre des personnes également souveraines
c) L’ordre spatial global
d) La doctrine de Hegel sur l’État et la doctrine de Rousseau sur
la guerre
2. Transformation
des guerres médiévales (croisades ou faides) en guerres étatiques
non discriminatoires (d’Ayala à Vattel)
a) Balthasar Ayala
b) Doutes sur la guerre juste
c) Alberico Gentili
d) Grotius et le problème de la guerre juste
e) Richard Zouch
f) Pufendorf, Bynkershoek, Vattel
g) L’ennemi injuste de Kant
3. La liberté
des mers
a) Deux ordres spatiaux : terre ferme et mer libre
b) La mer libre est-elle res nullius ou res omnium ?
c) Le passage de l’Angleterre à une existence maritime
d) La guerre de livres de cent ans
e) De la liberté élémentaire à la liberté
ordonnée des mers
4. Les
changements territoriaux
a) Mutations territoriales à l’extérieur et à l’intérieur
d’un ordre spatial de droit des gens
b) Changements territoriaux à l’intérieur du Jus publicum
Europaeum
c) Succession d’États dans le Jus publicum Europaeum (en cas de
prise de terres définitive)
d) L’occupatio bellica dans le Jus publicum Europaeum (prise de possession
provisoire)
5. Indications sur des possibilités et des éléments du droit des gens non rattachés à l’État
IV – LA QUESTION D’UN
NOUVEAU NOMOS DE LA TERRE
1. La
dernière prise de terres conjointe de l’Europe (la Conférence
du Congo de 1885)
2. Dissolution
du Jus publicum Europaeum (1890-1918)
3. La
Ligue de Genève et le problème de l’ordre spatial de la terre
4. Changement
de sens de la guerre
a) Le Traité de Versailles de 1919
a) Crimes de guerre dans l’ancienne acception du terme (art. 228 du Traité
de Versailles), 258
b) Guillaume II comme criminel de guerre
g) L’article du Traité de Versailles sur la responsabilité
de la guerre,
b) Début d’une criminalisation de la guerre d’agression dans le
Protocole de Genève de 1924
a) Origines du Protocole de Genève du 2 octobre 1924
b) Contenu du Protocole de Genève
g) Les éléments constitutifs du nouveau crime : acte d’agression,
guerre d’agression, guerre injuste
5. L’hémisphère
occidental
6. Changement
de sens de la reconnaissance en droit des gens
a) Le dilemme entre isolement et intervention
b) La problématique de la reconnaissance de rebelles (développée
à travers l’exemple de la guerre de Sécession)
c) Changement de sens de la reconnaissance d’un gouvernement étranger
7. La guerre
des moyens d’anéantissement modernes
a) La représentation spatiale du théâtre de la guerre
divisé en terre et mer
b) Changement de la représentation spatiale des théâtres
de la guerre
c) L’espace transformé de la guerre aérienne
Notes sur quelques termes schmittiens
et leur traduction
Notes explicatives et critiques
Index des matières, 353
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