Les types de licences libres

Lorsqu'une création est déposée sur l'internet, elle peut l'être sous une licence Créativ Commons (CC), une licence qui encadre les diverses possibilités de partage et d'utilisation sans pillage.

Plusieurs mentions sont alors à choisir par le créateur pour autoriser à distribuer ou modifier les ressources (cf. Wikimedia).

Attribution [BY] (Attribution) : l'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom.

Pas d'utilisation commerciale [NC] (Non commercial) : le titulaire de droits peut autoriser tous les types d’utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

Pas de modification [ND] (No Derivs) : le titulaire de droits peut continuer à réserver la faculté de réaliser des œuvres de type dérivées ou au contraire autoriser à l'avance les modifications, traductions.

Partage des conditions initiales à l'identique [SA] (Share Alike) : le titulaire des droits peut autoriser à l'avance les modifications ; peut se superposer l'obligation (SA) pour les œuvres dites dérivées d'être proposées au public avec les mêmes libertés que l'œuvre originale (sous les mêmes options Creative Commons).

Zero : le créateur renonce à ses droits. Aucune limite à la diffusion de l'œuvre n'existe, sous réserve des législations locales. Dans un certain nombre d’États, la licence CC0 équivaut à la licence CC-BY.

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L'utilisation des licences libres

Lire sa transcription : 

Vous êtes vous déjà demandé comment télécharger et partager du contenu numérique en toute légalité ?
Comment faire comprendre aux gens que vous voulez qu'ils réutilisent votre travail ?
Les licences Creatives Commons peuvent vous aider pour les deux. Nous allons vous montrer comment.

Notre monde regorge d'opportunités avec le numérique. Maintenant nous pouvons communiquer partager et travailler ensemble en utilisant cet exceptionnel réseau de diffusion qu'est Internet. L'information et le contenu peuvent incroyablement bien circuler entre nous. Mais il est important de savoir que lorsque quelque chose est créé, une photo, un document, ou une chanson, il est automatiquement protégé par le droit d'auteur.
Le droit d'auteur autorise les personnes à dire qui peut partager et réutiliser ses créations. Vous devez toujours obtenir la permission des gens avant de partager ou de réutiliser leurs créations, même si elles sont partagées en ligne.

Mais que faire si un auteur souhaite que tout le monde utilise ses œuvres sans être encore et encore harcelé de demandes ?
C'est là que Creative Commons peut aider. Creative Commons fournit des licences librement utilisables. Vous pouvez placer une licence à votre travail. Elle précisera votre droit d'auteur et rationalisera votre façon de donner des permissions.

Zack a ici téléchargé une photo appelée CC-Kiwi qu'il voudrait utiliser dans son projet de sciences. Il peut le faire sans le demander avant à Kiri, la photographe, car elle a déjà donné la permission grâce à une licence Creative Commons. La licence de Kiri est juridiquement solide, mais très simple à comprendre pour Zack. Elle a dit au monde, Zack inclus, qu'on peut utiliser CC-Kiwi du moment qu'on la cite comme la photographe originelle.

Il y a d'autres règles que Kiri aurait pu inclure. Les licences Creative Commons sont composées de termes. Vous pouvez les voir comme des règles. Chacune ayant son propre symbole.

• Paternité. Il veut dire que Zack doit citer Kiri quand il publie son projet de sciences contenant sa photo.
• Non Commercial. Il signifie que personne d'autre que Kiri est autorisé à faire de l'argent avec CC-Kiwi. Tim veut imprimer la photo sur des tee-shirts et les distribuer à ses amis. Il peut le faire, mais il ne doit pas les vendre.
• Pas de modification (No Derivs). Et il signifie que Kiri ne donne pas la permission de modifier sa photo. Kate peut utiliser CC-Kiwi sur son blog de graphiste, mais elle doit demander à Kiri avant de retoucher ou modifier l'image.
• Partage des conditions à l'identique. Cela veut dire que les nouvelles créations qui utilisent CC-Kiwi doivent être sous la même licence. Jack a incorporé son propre remix de CC-Kiwi dans son installation vidéo. Mais il doit la partager sous les mêmes termes que ceux de Kiri.

Chaque licence Creative Commons donne la permission de partager et inclus la règle de paternité. Donc les personnes qui trouvent votre travail sous Creative Commons sont automatiquement autorisées à le partager mais doivent vous attribuer l’œuvre s'ils le font.

Les trois autres termes des licences sont facultatifs, et vous pouvez choisir lesquels inclure, si besoin.
Voici les six combinaisons des licences Creative Commons. Leurs différences portent sur le nombre de règles appliquées quand on utilise votre œuvre. La licence paternité est la plus libre, et la licence paternité / non-commercial / pas de modification est celle qui accorde le moins de liberté. La licence paternité et la licence paternité / partage à l'identique sont des licences libres, approuvées pour la Culture libre. Ces trois licences restreignent l'usage commercial d'une œuvre.

Pour choisir et appliquer une des ces licences, et voir les termes en détail, venez nous voir sur creativecommons.org Vous pouvez aussi répondre à des questions pour déterminer quelle licence vous convient le mieux sur creativecommons.org/choose

Il y a de nombreuses manières de trouver du contenu d'autres personnes sous licence Creative Commons sur Internet.

• Vous pouvez utiliser des moteurs de recherche en allant sur le site de Creative Commons.
• Pourquoi ne pas utiliser le site de Jamendo pour la musique, flickr pour les images, ou digitalnz pour du contenu néo-zélandais.

Utiliser des licences Creative Commons peut aider vos créations à atteindre de nouvelles personnes. Vous voudrez peut-être vous connecter avec d'autres dans le monde entier, et améliorer un contenu. Ou peut-être voulez-vous simplement vous amuser en modifiant le travail de quelqu'un d'autre. Quelles que soient les raisons qui vous poussent à partager votre travail, vous trouverez des scientifiques, des enseignants, des entreprises, et des organismes publics qui utilisent Creative Commons.

En ouvrant simplement les permissions, imaginez tout ce que l'on peut faire : collaborer sur ce que nous avons en commun, être au courant des grandes décisions et trouver des solutions entre nous.

Travaillons ensemble dans la confiance et la légalité !
C'est bon de partager avec Creative Commons !

(NDLR) Cet article a été précédemment édité sur Viaéduc, groupe académique des Arts plastiques, "Présentation des licences Creative commons : le partage des ressources sur l'internet. Une vidéo simple pour la classe." 19/04/16

L'histoire des licences

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