Vous trouverez en pièces jointes des éléments d’information concernant la procédure de déclaration des accidents de service, accidents de trajet et maladies professionnelles gérés par la plateforme ANAGRAM, à savoir :

• Une note ainsi qu’un flyer à destination de tout personnel de l’académie, reprenant la procédure et la modalité de déclaration.
• Les nouveaux formulaires de déclaration d’accident de service/trajet et de maladie professionnelle.
• Le CERFA nécessaire pour le dossier d’accident de service/trajet ou de maladie professionnelle.

 Pour mémoire, cette année, la procédure de déclaration a évolué : les dossiers doivent ainsi être déposés par les agents concernés sur Démarche numérique, via le lien suivant : https://demarche.numerique.gouv.fr/commencer/declaration-accident-travail-trajet-maladie-pro

L’ensemble de la documentation relative aux accidents de service, de trajets et maladies professionnelles est également disponible en ligne :

• Sur le site internet de l’académie de Toulouse (version allégée) : https://www.ac-toulouse.fr/accidents-de-service-de-trajet-et-maladies-professionnelles-132564
• Sur l’intranet académique (version complète) : https://web.ac-toulouse.fr/web/personnels/9325-accidents-de-service-accidents-du-travail-et-maladies-professionnelles.php

DSDEN 82 - Procédure de déclaration d'un accident de service, d'un accident de trajet ou d'une maladie professionnelle

DSDEN 82 - Déclaration de Maladie Professionnelle

DSDEN 82 - Déclaration d'accident de service - Accident de trajet

DSDEN 82 - CERFA Accident du travail ou Maladie professionnelle

DSDEN 82 - Avis arret de travail - Accident de service Maladie professionnelle

DSDEN 82 - ANAGRAM Flyer

Ci-dessous une affiche expliquant les situations pour lesquelles il est possible de demander un aménagement de poste. Vous y retrouverez également les coordonnées des personnes à contacter au rectorat.

DSDEN 82 - Affiche Aménagement de poste