Circulaires EFIV
Repères sur la scolarisation des EFIV
Les points de repères proposés s'adressent à l'ensemble des personnels de l'éducation nationale, ainsi qu'aux partenaires institutionnels et associatifs impliqués dans l'accueil scolaire des EFIV.
Gens du voyage - Abrogation de la loi 69-3 du 3 janvier 1969
La loi du 27 janvier 2017 relative à l'égalité et à la citoyenneté abroge la loi du 3 janvier 1969 relative au régime des personnes vivant en habitat mobile.
Circulaire nationale du 2 octobre 2012 relative à la scolarité et la scolarisation des EFIV
Modalités de scolarisation et de scolarité des EFIV au niveau national
Circulaires académiques EANA/EFIV - novembre 2013
Les circulaires académiques de novembre 2013 Modalités d’accueil des élèves allophones nouveaux arrivants EANA Modalités d’accueil et de scolarisation des élèves issus de familles itinérantes et de voyageurs EFIV
