Agrégateur

Minimum garanti : l’avancée sociale qui réduirait les droits d’auteur

2 mois ago

Le principe est séduisant que d'assurer un minimum garanti pour les auteurs : la proposition Darcos-Robert protège les auteurs, mais laisse planer le risque d’une fausse avancée. Dans la suite de l'analyse publiée par Dalloz Actualité, Franck Macrez souligne une difficulté décisive : telle qu’elle est rédigée, la mesure transforme ce minimum garanti en simple avance imputable sur les droits futurs.

Nicolas Gary

Affaire Grasset : le trou dans la raquette du contrat d’édition

2 mois ago

Dans l'affaire Grasset, le droit d’auteur dévoile une véritable rupture de confiance entre écrivain et éditeur. Dans une analyse publiée par Dalloz Actualité, Franck Macrez voit dans cette affaire la révélation d’un angle mort du contrat d’édition : le droit protège l’auteur lorsque le fonds change de mains, mais non lorsque le contrôle capitalistique de la société éditrice bascule.

Nicolas Gary

« Le salutaire rappel à l’ordre démocratique de Charles III et la mise en garde de Léon XIV sur l’IA, deux voix pour défendre des valeurs mises au rebut »

2 mois ago
Le souverain britannique, devant le Congrès américain, le 28 avril, a rappelé l’importance de l’Etat de droit, tandis que le pape a alerté contre le désarmement des sociétés face au pouvoir technologique. Des paroles symboliques, dont la portée pourrait rompre le climat de sidération actuel, estime Gilles Paris, éditorialiste au « Monde », dans sa chronique.

La santé des présidents, un secret d’Etat

2 mois ago
Dans « Le Crépuscule des dieux », Patrice Duhamel révèle les derniers mystères qui entourent les maladies des présidents, notamment l’un d’entre eux, Georges Pompidou, grâce au journal du professeur Jean Bernard.

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